Le référentiel en une page
Tous les indicateurs ne vous concernent pas.
Sept critères, trente-trois indicateurs. Dix d'entre eux ne s'appliquent
qu'aux prestations certifiantes, à l'alternance, à l'apprentissage ou à la
sous-traitance. Établir votre périmètre exact est la première chose que
nous faisons — et ce que beaucoup facturent sans le faire.
1
L'information du public
1
2
3
2
L'identification des objectifs et l'adaptation aux publics
4
5
6
7
8
3
L'adaptation des prestations et le suivi
9
10
11
12
13
14
15
16
4
L'adéquation des moyens
17
18
19
20
5
La qualification des personnels
21
22
6
L'inscription dans l'environnement professionnel
23
24
25
26
27
28
29
7
L'amélioration continue
30
31
32
33
Applicable à tous
Applicabilité conditionnelle
Modifié au 1er novembre 2026
Créé par le décret
Numérotation du référentiel en vigueur. Le décret modifie
11 indicateurs ;
5 sont identifiables à la
lecture du texte et signalés ici. Pour les autres, la correspondance entre
l'ancienne et la nouvelle numérotation n'est pas publiée : nous ne la
devinons pas, elle sera confirmée par le guide de lecture.
Le détail de chaque indicateur →